Grenelle: pluie d’amendements

Guillaume-Nicolas MEYER

Published: 2 février 2010Posted in: Actualités, Développement durableTags: Développement durable, grenelle, projet

Les premiers amendements au projet de loi portant engagement national pour l’environnement (Grenelle 2) sont publiés sur le site de l’Assemblée nationale. Et ils sont nombreux. Pour l’instant, sont disponibles ceux émanant de la commission des affaires économiques (CE, 5 liasses) et ceux de la commission du développement durable (CD, 3 liasses). Petit aperçu (non exhaustif) de ce foisonnement.

Source : énergie 2007

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Mots clés :Développement durable, grenelle, projet

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