Les premiers amendements au projet de loi portant engagement national pour l’environnement (Grenelle 2) sont publiés sur le site de l’Assemblée nationale. Et ils sont nombreux. Pour l’instant, sont disponibles ceux émanant de la commission des affaires économiques (CE, 5 liasses) et ceux de la commission du développement durable (CD, 3 liasses). Petit aperçu (non exhaustif) de ce foisonnement.
Mots clés :Grenelle, projet, développement durableGrenelle: pluie d’amendements
– 2 février 2010Classé dans : Actualités, développement durable
